Nom de l'entreprise: startcall.fr
Siège social: 7 Rue Barillot veuve Coupelon 63000 Clermont-Ferrand
Contact: contact@startcall.fr
Numéro d'identification de l'entreprise: 531587947
Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site startcall.fr, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, logos, graphismes, vidéos, sons, logiciels, marques et tout autre élément protégé par le droit d'auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle, sont la propriété exclusive de Vocalia.com ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Propriété des marques
Le nom startcall.fr ainsi que tous les logos et marques associés sont des marques déposées ou en cours de dépôt. Toute reproduction, imitation ou exploitation de ces marques, sans l'autorisation préalable et expresse de startcall.fr, constitue une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Droits d'auteur et contenus
Tous les contenus diffusés sur ce site, qu'il s'agisse des textes, photographies, illustrations et autres visuels présents sur ce site ont été obtenus à partir de sources libres de droits ou sont utilisées dans le respect des conditions de licence applicable. Toutefois, les vidéos, logiciels, ainsi que toute autre création originale diffusée sur ce site, sont protégés par les lois sur les droits d’auteur. Aucune reproduction, diffusion, modification, ou exploitation commerciale des contenus, en tout ou partie, ne peut être effectuée sans l'autorisation préalable de startcall.fr ou des titulaires des droits concernés.
Licences d'utilisation
Le site startcall.fr accorde à l'utilisateur une licence limitée, non exclusive et non transférable d'utiliser son contenu uniquement pour un usage personnel et non commercial. Toute autre utilisation est interdite, sauf autorisation préalable.
Liens vers d'autres sites
Des liens vers des sites tiers peuvent être présents sur startcall.fr. Cependant, startcall.fr n’assume aucune responsabilité concernant leur contenu ou l'utilisation qui pourrait en être faite. L'ajout de ces liens n'implique aucune approbation de la part de startcall.fr.
Violation des droits de propriété intellectuelle
Toute violation des droits de propriété intellectuelle de startcall.fr, notamment la reproduction non autorisée de ses contenus ou l'utilisation de ses marques sans autorisation, pourra entraîner des poursuites judiciaires et des sanctions, y compris des dommages et intérêts pour les préjudices subis.
Modification de la mention légale
startcall.fr se réserve le droit de modifier ou d'ajuster cette mention légale à tout moment. Les utilisateurs sont invités à la consulter régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
Liens Hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site tiers ne sauraient engager la responsabilité de startcall.fr.
startcall.fr n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, l’utilisateur y accède sous sa propre responsabilité.
startcall.fr ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.
Protection des données à caractère personnel et cookies
startcall.fr s’engage à protéger les informations personnelles et la vie privée des utilisateurs du site et de toute personne utilisant ses services de manière générale.
Droit applicable
Le site et ses mentions légales sont soumis au droit françai
©Droits d'auteur. Tous droits réservés.
Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions
Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.